Ville de Montbrison

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ARRETE MUNICIPAL 2026/682/AT DU 21/09/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour les opérations d’effarouchement du 28/09/26 au 1/10/26

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600237 délivré à la COMMUNE DE MONTRISON le 22/09/2026 pour la rue du Palais de Justice

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600244 délivré à GESTION IMMOBILIERE VARAGNAT le 22/09/2026 pour le 33 rue du Fbg de la Madeleine

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600246 délivré à SAS CHOCOLARTISAN le 22/09/2026 pour le 19 rue Tupinerie

Arrêté autorisant le permis d’aménager n°421472600005 délivré aux consorts BARBIER le 22/09/2026 pour la rue des Basses Braies

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600261 délivré à GILBERT Valérie le 22/09/2026 pour le 20 allée des Jacinthes

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600266 délivré à MAGAND Florence le 22/09/2026 pour le 19 impasse JB Massillon

ARRETE MUNICIPAL 2026/694/AT DU 21/09/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour le stationnement d’un camion de chantier les 24 et 25 septembre 2026

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600247 délivré à BARRET Leslie et FOUILLOUSE Nans le 22/09/2026 pour le 11 chemin de Beaumartel

Certificat d’accord tacite pour la déclaration préalable n°421472600190 délivrée à BERTIER Claude


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