Décision n° 2022/109/D : mise à disposition de locaux 12, rue de la Préfecture à l’organisme Ecole des Parents
Décision n° 2022/107/D : Demande de subvention de 28 826 € à la Région pour l’éclairage des Remparts du Calvaire
Décision n° 2022/106/D : Approbation de la convention de mise à disposition de locaux au FJT pour l’organisme PAP-DAI
Délibération n°2022/09/25 – Octroi de mandats spéciaux
Délibération n°2022/09/24 – Avenant n°2 au contrat d’assurance statutaire Sofaxis – Changement des taux de prise en charge au 1er janvier 2022
Délibération n°2022/09/23 – Convention de mise à disposition de la directrice des Musées – Prolongation d’une année avec les villes de Saint-Just Saint-Rambert et Usson en Forez
Délibération n°2022/09/22 – Tableau des effectifs – Modifications
Délibération n°2022/09/21 – FRPA – Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec le Département de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Délibération n°2022/09/20 – FJT Guy IV – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
