Décision n°2023/09/D : Approbation de la convention de mise à disposition d’une salle de réunion à l’espace Alexis de Tocqueville à l’association CAMINA à compter du 01/01/2023.
Délibération n°2023/01/01 – Cœur de Ville – OPAH-RU – Convention opérationnelle avec Loire Forez agglomération et l’EPORA – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Délibération n°2023/01/05 – Rue des Muriers – Aménagement de voirie – Acquisition
Délibération n°2023/01/06 – Rue de l’Ancienne Mairie et rue Neuve – Régularisation – Echange de terrains
Délibération n°2023/01/07 – Education Jeunesse et Sports – Convention d’aide financière avec la CAF de la Loire – Aide forfaitaire horaire Accueil de Loisirs et Handicap – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Délibération n°2023/01/08 – Social – FRPA – Modification de l’appellation administrative et financière de l’établissement
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 16/01/2023
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