Décisionn°2026/64/D du 26 mai 2026 portant sur l’approbation des conventions de mise à disposition des salles communales
Délibération n°2026/05/02 – Présentation du rapport d’activités 2025 Loire Forez agglomération
Délibération n°2026/05/03 – Référent déontologue – Convention de mutualisation avec Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Délibération n°2026/05/04 – Droit à la formation des élus
Délibération n°2026/05/05 – Commission de délégation de service public – Modalité de dépôt des listes candidates
Délibération n°2026/05/06 – Commission de délégation de service public – Election de ses membres
Délibération n°2026/05/07 – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Délibération n°2026/05/08 – Commission Communale d’accessibilité aux Personnes Handicapées
Délibération n°2026/05/09 – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
Délibération n°2026/05/10 – Commissions et Comités – Création et désignation des membres