Délibération n°2026/10/01 – Activ’Eté – Attribution de subventions aux associations partenaires
Délibération n°2026/10/03 – Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification
Délibération n°2026/10/04 – Déport d’images de vidéoprotection communale – convention de partenariat avec l’Etat et la gendarmerie – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Délibération n°2026/10/05 – Loire Forez agglomération – Convention de mise à disposition du Cabinet du Président – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Délibération n°2026/10/06 – Loire Forez agglomération – Avis sur le Pacte de Gouvernance
Délibération n°2026/10/07– Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Remplacement d’un représentant municipal
Délibération n°2026/10/11 – Commande Publique – Fourniture de pièces détachées, de fluides et de pneumatiques pour les véhicules légers utilitaires – Autorisation de M. le Maire à signer les marchés
Délibération n°2026/10/12 – Carrefour rue de l’Agriculture et rue de la Tonnellerie – Dissimulation des réseaux secs – Transfert de maîtrise d’ouvrage au SIEL
Délibération n°2026/10/13 – « Parcours Agora Jeunesse » – Convention de partenariat entre le Département, la Commune de Montbrison et le lycée professionnel Beauregard – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
2026/10/14 – Social – Projet « Aller vers les jeunes et agir sur leur lieu de vie, pour prévenir et réduire les risques liés aux usages de drogues » – Convention de partenariat avec l’Unhaj et le FJT Guy IV de Montbrison – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
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